Le Coordinateur SPS
Sécurité et Protection de la Santé
Garant de la sécurité sur le chantier, le coordinateur SPS veille à la protection des travailleurs et coordonne les mesures de prévention.
Qu'est-ce qu'un Coordinateur SPS ?
Le Coordinateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé) est un professionnel chargé de prévenir les risques liés à la co-activité sur les chantiers de construction.
Son intervention est obligatoire dès que deux entreprises ou plus interviennent sur un même chantier, conformément au Code du travail.
En tant que profession intellectuelle du bâtiment (PIB), le coordinateur SPS est soumis à la responsabilité décennale et doit être titulaire d'une attestation de compétence délivrée après formation.
Documents du Coordinateur SPS
PGC (Plan Général de Coordination)
Définit les règles de sécurité du chantier
DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure)
Pour les interventions après livraison
Registre-journal (Registre de coordination)
Historique des observations et décisions
Les missions du Coordinateur SPS
De la conception à la livraison, le CSPS intervient à toutes les phases
Phase Conception
Élaboration du Plan Général de Coordination (PGC), identification des risques et définition des mesures de prévention.
Phase Réalisation
Coordination des mesures de sécurité entre entreprises, visites de chantier, mise à jour du PGC.
Documentation
Établissement du DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage) pour la maintenance future.
Registre Journal
Tenue du registre-journal de coordination consignant toutes les observations et décisions.
Catégories de chantier
Catégorie 1
Chantiers > 10 000 hommes-jours ou > 500 m² avec travaux dangereux
Catégorie 2
Chantiers > 500 hommes-jours ou nécessitant au moins 2 entreprises
Catégorie 3
Autres chantiers soumis à déclaration préalable
La catégorie du chantier détermine le niveau de coordination requis et les documents à établir.
Responsabilité du Coordinateur SPS
Le coordinateur SPS engage sa responsabilité sur les missions qui lui sont confiées. Il peut être tenu responsable en cas d'accident résultant d'un manquement à ses obligations.
- Identification et prévention des risques
- Coordination entre les différentes entreprises
- Vérification des mesures de sécurité
- Tenue des documents réglementaires
- Alerte en cas de danger grave et imminent
Vérifications importantes
Avant de confier la coordination SPS, vérifiez que le professionnel dispose :
- Attestation de compétence CSPS en cours
- Niveau de compétence adapté à votre chantier
- Assurance responsabilité professionnelle
Coordinateur SPS et assurance DO
Bien que la mission du coordinateur SPS soit principalement liée à la sécurité des travailleurs, son travail impacte aussi l'assurance DO.
Impact sur la DO
Une bonne coordination peut prévenir des malfaçons liées à des problèmes d'interface entre corps d'état.
Le DIUO
Ce document facilite les interventions futures et peut être utile en cas de sinistre.
Coordinateur SPS assuré ?
Vérification gratuite des attestations professionnelles.